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>> Propriété du site:
Le présent site (ci-après dénommé « le site » est la propriété du Comité Régional de Tourisme (CRT) de Franche-Comté, basé 4 rue Gabriel – la City – 25044 BESANCON cedex – tél +33 (0)381 250 808. La vocation du site franche-comte.org est de proposer de l’information touristique sur la destination Franche-Comté.
Le site présente entre autres des fiches d’informations issues de son système d’information touristique le LEI Franche-Comté. Ce système est le fruit du travail de 53 partenaires, offices de tourisme pour la plupart, Pays Touristiques, Comités Départementaux de Tourisme, qui rendent possible ces contenus détaillés.
Les prix présentés dans ce site web vous sont communiqués à titre indicatif. Seuls les prix indiqués en phase de réservation, lors de la bascule sur les sites sécurisés de type https sont contractuels.
De par son expérience et sa connaissance du terrain, le Comité régional du tourisme est en mesure de vous fournir des renseignements sur l’ensemble de la Franche-Comté. Il peut être un allié précieux dans l’organisation de votre séjour.

Directrice de la publication pour le CRT Franche-Comté : Madame Sophie Ollier-Daumas, Directrice.
Equipe technique, webmaster, rédacteurs web : Julie Hann, Sylvain Sommet
Pour toute information sur ce site ou son contenu, veuillez contacter : info@bfctourisme.org
hébergement Franche-Comté Net 1, rue Gay Lussac – 25 000 Besançon Tél. 03 81 48 09 09

>> Droits d’auteur
Le substantif « contenu » englobe la structure générale, les textes, les images animées ou non dont le site est composé. Le CRT Franche-Comté a conçu ce site pour informer le grand public. L’ensemble des contenus présentés dans le site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment droits d’auteur, droit des marques, ainsi que par la législation sur la protection des bases de données. Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu sans autorisation préalable écrite du Comité Régional du Tourisme est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Aucune exploitation commerciale de son contenu ne peut-être faite sans l’accord écrit du CRT.

>> Droits d’auteurs et moraux des photographes

Art. 1 / Le droit d’auteur (source d’informations : Code de la Propriété Intellectuelle)

L’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous.

Art. 2 / Droits moraux (source d’informations : Code de la Propriété Intellectuelle)

L’auteur jouit du droit au respect de son nom, de sa qualité et de son œuvre.  Ce droit est rattaché à sa personne. Il est perpétuel, inaliénable et imprescriptible. Il est transmissible à cause de mort aux héritiers de l’auteur.

Les clichés utilisés sur les différents sites du CRT ne sont pas libres de droit et toute utilisation nécessite au préalable l’autorisation de l’auteur. Le CRT de Franche-Comté travaille en étroite collaboration avec un cénacle de photographes. Voici leurs coordonnées. La fiche descriptive mise en téléchargement pour certains des photographes permet de retracer le parcours de l’artiste et vous présente en quelques clichés sa sensibilité et signature graphiques.

# Laurent Cheviet -Photo-journaliste -06 08 82 41 79 –http://chevietlaurent.tumblr.com/https://www.facebook.com/chevietlaurent

# Michel Joly Vin – Voyage – Portrait – Corporate… – (33)(0)6 89 30 12 30 – info@micheljoly.comhttp://www.micheljoly.com/ https://www.facebook.com/michel.joly.5076

# Didier Lacroix – Photographe artistique et d’illustration – 03 84 25 00 42 didier.lacroix13@wanadoo.fr

# Denis Bringard -A l’origine, photographe spécialisé dans la prise de vue animalière, botanique… 03 84 22 72 35 denis.bringard@laposte.nethttp://www.denisbringard.com/

# Régis Antoine -Photographe indépendant 06 81 75 22 94  contact@regisantoine.frhttp://www.regisantoine.fr/

# Jean-Marc Baudet – Studio Vision Photographe publicitaire et industriel – 03 84 43 00 55 – studio.vision@wanadoo.frhttp://www.jeanmarcbaudet.com/

# Jean-François Lami -Photographe – illustrateur – 06 70 46 62 02  jf-lami@orange.frhttp://www.jflami.com/

# Eric Chatelain -06 17 41 63 09 – eric.chatelain@besancon.fr

# Sonia Chatelain – Auteur photographe  –  soniachatelain@orange.fr – 06 86 73 23 05

# Fabrice Parriaux Photographe autodidacte – 06 85 91 00 20 – fabrice.parriaux@free.frhttp://fabrice.parriaux.free.fr/

# André Choteau – Photographe et illustrateur – 03 81 87 73 59 andre.choteau@wanadoo.frhttp://art-en-france.net/andrechoteau.html

# Régis Ravegnani -06 65 68 54 87 – regis.ravegnani@orange.fr

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